Les arrêtés préfectoraux et Conseil Départemental
2025
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
Arrêté N° DDT/S2E-2025/171 portant autorisation de tirs de régulation sur sangliers sur les communes d'Avignon, Vedène, Saint-Saturnin-lès-Avignon, Jonquerettes, Châteauneuf-de-Gadagne, Morières-les-Avignon, Sorgues, Le Pontet, Bédarrides, Monteux et Entraigues-sur-la-Sorgue
Arrêté préfectoal du 12 septembre 2025 portant modification de l'arrêté préfectoral du 21 mai 2025 relatif aux conditions spécifiques d'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département de Vaucluse
Arrêté préfectoal du 11 septembre 2025 fixant les règles de sécurité publique pour l'usage des armes lors des actions de chasse et des opérations de destruction des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts
Arrêté du 11 septembre 2025 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique pour la période de 2025-2031
Arrêté temporaire N°2025-6753 portant réglementation de la circulation sur les D28, D16, D31, D87, D183, D1, D4, Da, D15, D et D1
Arrêté du 26/02/2025 n°22647147 portant autorisation préfectorale individuelle de destruction d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts : les pies bavardes et les corneilles noires
ARRÊTÉS CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Arrêté portant suspension des effets de l'arrêté du 29 mars 2023 réglementant l'accès, la circulation, le stationnement dans les massifs forestiers du département de Vaucluse ainsi que la réalisation de travaux dans les espaces sensibles
Arrêté de voirie n°2025-6634 portant permission de voirie sur la D183 au PR 2+0170 commune de Bédarrides en agglomération
Arrêté n°2025-5764 portant ALIGNEMENT sur la D183 du PR 2+0371 parcelle 0179 section AY commune de Bédarrides en et hors agglomération
Arrêté temporaire n°2025-5599 portant réglementation de la circulation sur la D66 du PR 0+0000 au PR 0+0450 communes de Bédarrides et Sorgues
Arrêté de voirie n°2025-5545 portant accord technique sur la D66 du PR 0+0160 au PR 0+0167 communes de Bédarrides et Sorgues hors agglomération
Arrêté temporaire n2025-4537 portant réglementation sur les D907 du PR 41+0000 au PR 38+0845, D907 B129 du PR 0+0070 au PR 0+0189 et D907 G324 du PR 0+0000 au PR 0+0172 communes de Sorgues et Bédarrides
Arrêté temporaire n°2025-3623 portant réglementation de la circulation sur la D16 du PR 21+0040 au PR 22+0200 communes d'Entraigues-sur-la-Sorgue et Bédarrides
2024
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
Arrêté n°84-2024-12-16-00001 portant prorogation de validité du Plan départemental de protection des forêts contre l'incendie de Vaucluse pour la période 2015-2024 jusqu'au 31 décembre 2026
Arrêté préfectoral N° DDT/SE-2024/180 portant autorisation de tirs de régulation sur sangliers sur les communes d'Avignon, Vedène, Saint-Saturnin-lès-Avignon, Jonquerettes, Châteauneuf-de-Gadagne,Morières-les-Avignon, Sorgues, Le Pontet, Bédarrides et Monteux
Arrêté préfectoral du 30 mai 2024 fixant le plan de chasse grand gibier pour la campagne 2024-2025 dans le département de Vaucluse
Arrêté portant approbation du plan ORSEC départemental du Vaucluse. Lutte contre les maladies transmises par les moustiques : dengue, chikungunya, zika (DCZ)
Plan ORSEC : lutte contre les maladies transmises par les moustiques Dengue, Chikungunya, Zika (DCZ)
ARRÊTÉS CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Arrêté temporaire Réf. AT 2024-1341 DISR portant réglementation de la circulation sur la D907 du PR 39+0562 au PR 39+0200 dans le sens des PR décroissants du côté droit. Commune de Bédarrides et Sorgues, route classée à grande circulation hors agglométation.
