Hôtel de Ville

2026

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2026

 

Liste des délibérations examinées au CM du 30/04/2026

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2026

 

Liste des délibérations examinées au CM du 08/04/2026

Délibération n°2026-21 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 mars 2026

Délibération n°2026-22 Modification du lieu de tenue des séances du Conseil Municipal

Délibération n°2026-23 Délégations d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Délibération n°2026-24 Fixation des indemnités attribuées au Maire, aux Adjoints et aux conseillers municipaux délégués

Annexe Délibération n°2026-24

Délibération n°2026-25 Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)

Délibération n°2026-26 Création et élection des membres des commissions municipales pour la durée du mandat

Délibération n°2026-27 Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs

Délibération n°2026-28 Adoption du réglement budgétaire et financier

Annexe délibération n°2026-28 Réglement budgétaire et financier

Délibération n°2026-29 Rectification de demande de subvention : Fonds de modernisation des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant

Délibération n°2026-30 - Demande de subvention : Fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation - Programme S

Délibération n°2026-31 - Convention 2025-2028 entre la commune de Bédarrides et l'Etat pour l'ouverture d'un accueil adolescents

Annexe délibération n°2026-31

Délibération n°2026-32 Remboursement des frais engagés par les élus de la commune

Délibération n°2026-33 Formation des élus

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026

 

Feuille de proclamation : élection du maire et de ses adjoints

Procès-verbal de l'élection du maire et des adjoints

Tableau du conseil municipal

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2026

 

Liste des délibérations examinées au CM du 04/03/2026

 

Délibération 2026_01 approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2025

Délibération 2026_02 élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 - Fixation des modalités d'attribution des indemnités de mise sous pli de la propagande électorale

Délibération 2026_03 présentation et approbation du rapport d'activité 2024 de l'EPAGE SUD-OUEST Mont Ventoux

Délibération 2026_04 autorisation du projet d'entretien de la végétation rivulaire des parcelles communales par le SMOP

Délibération 2026_05 désaffectation d'une partie du chemin rural de la Brèche après enquête publique

Délibération 2026_06 approbation du règlement intérieur du cimetière communal

Délibération 2026_07 avenant à la convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service obligatoire "chargé(e) de coopération"

Délibération 2026_08 avenant de prolongation de la convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service "accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) extrascolaire" entre la commune de Bédarrides et la CAF de Vaucluse

Délibération 2026_09 avenant de prolongation de la convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service "accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaire" entre la commune de Bédarrides et la CAF de Vaucluse

Délibération 2026_10 avenant de prolongation de la convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service "accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) accueil adolescents" entre la commune de Bédarrides et la CAF de Vaucluse

Délibération 2026_11 affectation au budget communal de la totalité du produit des concessions du cimetière

Délibération 2026_12 convention de partenariat avec la clinique vétérinaire Saint-Anne pour la prise en charge des animaux blessés ou décédés sur la voie publique hors heures d'ouverture des services municipaux

Délibération 2026_13 demande de subvention : fonds de modernisation des établissements d'accueil jeunes enfants

Délibération 2026_14 avance de subvention de fonctionnement en faveur du CCAS : second acompte

Délibération 2026_16 état annuel des indemnités des élus perçues sur l'année 2025

Délibération 2026_17 approbation du compte financier unique (CFU)

Délibération 2026_18 rapport d'orientations budgétaires (ROB) et débat d'orientations budgétaires (DOB)

Délibération 2026_18 01 rapport d'orientations budgétaires (ROB) et débat d'orientations budgétaires (DOB)

Délibération 2026_18 02 rapport d'orientations budgétaires (ROB)

Délibération 2026_19 modification du tableau des effectifs de catégorie B

Délibération 2026_20 convention cadre relative à la disponibilité opérationnelle des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) avec le SDIS de Vaucluse

 

 

2025

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2025

 

Liste des délibérations examinées au CM du 11/12/2025

 

PV conseil municipal du 22-10-2025  

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 octobre 2025

 

Liste des délibérations examinées au CM du 22/10/2025

 

 

Délibération 2025-45 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2025

Délibération 2025-46 Convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) multisites dans les centres anciens de la communauté d'agglomération des Sorgues du Comtat : commune de Bédarrides

Délibération 2025-47 Rapport d'activité 2024 - Activité opérationnelle et bilan de la saison des feux de forêt au 01/09/2025 du SDIS de Vaucluse

Délibération 2025-48 Abrogation de la délibération 2019-066

Délibération 2025-49 Lancement de la procédure de cession du chemin rural de la Brèche

Délibération 2025-50 Cession d'une partie de la parcelle AB 131

Délibération 2025-51 Règlement intérieur d'attribution des subventions aux associations

Délibération 2025-52 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale des sapeurs-pompiers de Bédarrides

Délibération 2025-53 Avenant n°2 au contrat Vaucluse Ambition

Délibération 2025-54 Sortie d'inventaire d'un coffre-fort

Délibération 2025-55 Demande de subvention aide à l'archivage

Délibération 2025-56 Mise à jour du tableau des effectifs

Délibération 2025-57 Adhésion au contrat d'assurance groupe mis en place par le CDG84 pour la couverture des risques statutaires

Délibération 2025-58 PSC - Risque Santé

Délibération 2025-59 Modalités de remboursement des frais de déplacement du personnel

Délibération 2025-60 Règlement intérieur d'utilisation des salles et espaces communaux

Délibération 2025-61 Mise à disposition de la salle des Verdeaux en période préélectorale et électorale en vue des élections municipales 2026 pour les réunions publiques

Délibération 2025-62 Mise à disposition des salles communales en période préélectorale et électorale en vue des élections municipales 2026 pour les réunions de travail

 

 

PV du 26-06-2025

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2025

 

Liste des délibérations examinées au CM du 26/06/2025

 

PV-du-14-04-2025

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 avril 2025

 

Liste des délibérations examinées au CM du 14/04/2025

 

PV-du-03-04-2025

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 avril 2025

 

Liste des délibérations examinées au CM du 03/04/2025

 

PV-du-13-03-2025

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 mars 2025

 

Liste des délibérations examinées au CM du 13/03/2025

 

PV-du-05-12-2024

 

 

2024

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DÉCEMBRE 2024

 

Liste des délibérations examinées au CM du 05/12/2024

 

PV-du-03-10-2024

PV-du-27-06-2024

PV-du-10-04-2024

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2024

 

Liste des délibérations examinées au conseil municipal du jeudi 03 octobre 2024 à 18h30

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024

 

Liste des délibérations examinées au CM du jeudi 27 juin 2024 à 18 h 30

 

2024-020 DELIBERATION CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D UN VEHICULE PUBLICITAIRE

2024-021 DELIBERATION CONVENTION AVEC L'INSEE POUR L'ENQUETE FAMILLES 2025

2024-022 DELIBERATION INTEGRATION D UN BIEN DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DE BEDARRIDES

2024-023 DELIBERATION AVENANT N 1 AU CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023 2025

2024-024 DELIBERATION ADMISSION EN NON VALEUR

2024-025 DELIBERATION VENTE D'UN CHARIOT ELEVATEUR

2024-026 DELIBERATION MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2024-027 DELIBERATION RECOURS AU CONTRAT D'APPRENTISSAGE

2024-028 DELIBERATION CREATION DE 3 EMPLOIS NON PERMANENT

2024-029 DELIBERATION REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES

2024-030 DELIBERATION CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - MISSION DE COORDINATION ET DE PILOTAGE SIGNATURE d UN AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2024

 

Convocation CM 10 04 2024

Dossier de séance du 10 04 2024

Liste des deliberations tampon du 10 04 2024

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 FÉVRIER 2024

 

Convocation CM 29-02-2024

Liste des délibérations

PV du 29-02-2024