Hôtel de Ville

2025

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 octobre 2025

 

Liste des délibérations examinées au CM du 22/10/2025

 

 

Délibération 2025-45 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2025

Délibération 2025-46 Convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) multisites dans les centres anciens de la communauté d'agglomération des Sorgues du Comtat : commune de Bédarrides

Délibération 2025-47 Rapport d'activité 2024 - Activité opérationnelle et bilan de la saison des feux de forêt au 01/09/2025 du SDIS de Vaucluse

Délibération 2025-48 Abrogation de la délibération 2019-066

Délibération 2025-49 Lancement de la procédure de cession du chemin rural de la Brèche

Délibération 2025-50 Cession d'une partie de la parcelle AB 131

Délibération 2025-51 Règlement intérieur d'attribution des subventions aux associations

Délibération 2025-52 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale des sapeurs-pompiers de Bédarrides

Délibération 2025-53 Avenant n°2 au contrat Vaucluse Ambition

Délibération 2025-54 Sortie d'inventaire d'un coffre-fort

Délibération 2025-55 Demande de subvention aide à l'archivage

Délibération 2025-56 Mise à jour du tableau des effectifs

Délibération 2025-57 Adhésion au contrat d'assurance groupe mis en place par le CDG84 pour la couverture des risques statutaires

Délibération 2025-58 PSC - Risque Santé

Délibération 2025-59 Modalités de remboursement des frais de déplacement du personnel

Délibération 2025-60 Règlement intérieur d'utilisation des salles et espaces communaux

Délibération 2025-61 Mise à disposition de la salle des Verdeaux en période préélectorale et électorale en vue des élections municipales 2026 pour les réunions publiques

Délibération 2025-62 Mise à disposition des salles communales en période préélectorale et électorale en vue des élections municipales 2026 pour les réunions de travail

 

 

PV du 26-06-2025

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2025

 

Liste des délibérations examinées au CM du 26/06/2025

 

PV-du-14-04-2025

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 avril 2025

 

Liste des délibérations examinées au CM du 14/04/2025

 

PV-du-03-04-2025

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 avril 2025

 

Liste des délibérations examinées au CM du 03/04/2025

 

PV-du-13-03-2025

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 mars 2025

 

Liste des délibérations examinées au CM du 13/03/2025

 

PV-du-05-12-2024

 

 

2024

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DÉCEMBRE 2024

 

Liste des délibérations examinées au CM du 05/12/2024

 

PV-du-03-10-2024

PV-du-27-06-2024

PV-du-10-04-2024

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2024

 

Liste des délibérations examinées au conseil municipal du jeudi 03 octobre 2024 à 18h30

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024

 

Liste des délibérations examinées au CM du jeudi 27 juin 2024 à 18 h 30

 

2024-020 DELIBERATION CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D UN VEHICULE PUBLICITAIRE

2024-021 DELIBERATION CONVENTION AVEC L'INSEE POUR L'ENQUETE FAMILLES 2025

2024-022 DELIBERATION INTEGRATION D UN BIEN DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DE BEDARRIDES

2024-023 DELIBERATION AVENANT N 1 AU CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023 2025

2024-024 DELIBERATION ADMISSION EN NON VALEUR

2024-025 DELIBERATION VENTE D'UN CHARIOT ELEVATEUR

2024-026 DELIBERATION MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2024-027 DELIBERATION RECOURS AU CONTRAT D'APPRENTISSAGE

2024-028 DELIBERATION CREATION DE 3 EMPLOIS NON PERMANENT

2024-029 DELIBERATION REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES

2024-030 DELIBERATION CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - MISSION DE COORDINATION ET DE PILOTAGE SIGNATURE d UN AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2024

 

Convocation CM 10 04 2024

Dossier de séance du 10 04 2024

Liste des deliberations tampon du 10 04 2024

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 FÉVRIER 2024

 

Convocation CM 29-02-2024

Liste des délibérations

PV du 29-02-2024